Marque expirée - Marque en non vigueur

LECHAT UN PRODUCTEUR SIGNE SON FRUIT
LES TROIS VILLAGES E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97662790
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017

Présentation de la marque LECHAT UN PRODUCTEUR SIGNE SON FRUIT

Déposée le 31 janvier 1997 par la société LES TROIS VILLAGES E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECHAT UN PRODUCTEUR SIGNE SON FRUIT »

Le déposant est la société LES TROIS VILLAGES E.A.R.L domicilié(e) La Bidaudière,44470 CARQUEFOU (dossier no 2332484) - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 505 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECHAT Jacques domicilié(e) La Borderie,44470 MAUVES SUR LOIRE (dossier no 2332484) - 44470 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LECHAT UN PRODUCTEUR SIGNE SON FRUIT est expirée depuis le 31 janvier 2017.

LES TROIS VILLAGES E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFE DE LOUP


LES TROIS VILLAGES E.A.R.L. - La Bidaudière,44470 CARQUEFOU (dossier no 2332484) - 44470 - France - SIREN 390505204


LECHAT Jacques - La Borderie,44470 MAUVES SUR LOIRE (dossier no 2332484) - 44470 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332484 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

FRUITS FRAIS, en particulier les pommes, poires et cerises. JUS DE FRUITS

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.